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Pensez à vous maintenant et faites un don à un organisme de bienfaisance plus tard

Les fonds communs de placement de série T procurent d’importants avantages fiscaux. 

De nombreuses personnes cherchent des moyens de générer un revenu fiscalement avantageux à la retraite. Certains veulent aussi créer un legs de bienfaisance en faisant un don substantiel à une cause qui leur tient à cœur. Les fonds communs de placement de série T peuvent contribuer à l’atteinte de ces deux objectifs au moyen d’une seule solution de placement.

Ce qui distingue les fonds communs de placement de série T, c’est que les distributions se font principalement sous forme de « remboursement de capital » (RC) aussi longtemps qu’ils le peuvent, tandis que la presque totalité de la croissance des placements demeure dans le fonds. Le RC porte sur le capital initialement investi, ce qui signifie que vous le recevez en franchise d’impôt. De plus, comme le RC n’est pas considéré comme un revenu imposable, il n’a aucune incidence sur les prestations fondées sur le revenu, comme la Sécurité de la vieillesse (SV) et le crédit en raison de l’âge. 

Une fois que le placement initial a été intégralement distribué, toutes les autres distributions de RC d’un fonds commun de placement de série T sont imposées à titre de gains en capital. Cela reste intéressant sur le plan fiscal, car seulement 50 % des gains en capital que vous réalisez sont imposables à votre taux marginal d’imposition. Cependant, quand vous commencez à le recevoir, ce revenu pourrait commencer à avoir une incidence sur la prestation de la SV.

Une option pour éviter l’impôt sur les sommes qui restent dans le fonds commun de placement de série T consiste à en donner une partie à un organisme de bienfaisance. Aucun impôt sur les gains en capital n’est exigible lorsque des titres sont donnés directement à un organisme de bienfaisance enregistré du vivant du donateur, et le reçu officiel de don qui en résulte peut compenser l’impôt sur les gains en capital découlant de l’encaissement du reste du placement.

Cette stratégie procure à la fois une période de revenu fiscalement avantageux et la possibilité de faire un don important à un organisme de bienfaisance, ce qui réduit ou élimine l’impôt qui devrait autrement être payé. 

Exemple typique Cette étude de cas explique comment tout cela fonctionne.   Pat, qui a récemment pris sa retraite à 55 ans, veut générer un revenu d’un compte non enregistré de 200 000 $.   D’autres revenus la rapprochent du plafond au-delà duquel la récupération des prestations de la SV commence, alors elle choisit d’investir les 200 000 $ dans un fonds commun de placement de série T qui génère un revenu annuel de 6 %.   Pour les 19 prochaines années, elle recevra 10 500 $ en distributions de RC et 1 500 $ en distributions imposables. Si son taux d’imposition marginal est de 40 % et que le fonds produit le rendement prévu, elle recevra un revenu net d’impôt total de 11 400 $ chaque année. Les distributions de RC de 10 500 $ sont entièrement libres d’impôt et n’ont aucune incidence sur ses prestations de la SV.   Diverses options   En supposant que le fonds affiche un taux de rendement annuel de 6 %, la valeur marchande demeure de 200 000 $. Cependant, le fonds a maintenant remboursé la totalité du placement initial de Pat et le prix de base rajusté est nul.   Option 1 : Si elle retire l’argent, la totalité du solde de 200 000 $ est imposable à titre de gains en capital. Compte tenu de son taux d’imposition marginal de 40 %, elle devra 40 000 $ en impôt.  Option 2 : Elle n’a pas à tout retirer, bien sûr. Elle peut mettre fin aux distributions et continuer à faire croître son placement. Ou elle peut continuer de recevoir des distributions et payer de l’impôt sur les gains en capital sur 10 500 $ de ce revenu, plus l’impôt qu’elle a toujours payé sur 1 500 $ en distributions imposables, pour un total de 2 700 $ d’impôt chaque année.   Option 3 : Elle peut donner suffisamment d’argent à un organisme de bienfaisance pour compenser l’impôt qu’elle doit sur le reste – qu’elle peut ensuite retirer et réinvestir comme bon lui semble.  Pat choisit la troisième option.   Elle cède la propriété de parts du fonds d’une valeur de 67 000 $ à son organisme de bienfaisance enregistré préféré. Selon sa province de résidence, elle obtiendra un crédit d’impôt d’environ 26 800 $. Elle peut maintenant retirer les 133 000 $ restants, et son impôt sur les gains en capital de 26 600 $ sera plus que compensé par le crédit d’impôt.  En fin de compte, Pat touche un revenu régulier fiscalement avantageux pendant 19 ans, fait un don patrimonial et ne paie aucun impôt sur les gains en capital.   À titre indicatif seulement.

Parlez-en avec votre conseiller

Votre conseiller peut vous aider à déterminer si cette stratégie vous convient. En général, il vaut la peine de se demander si vous avez besoin d’une source de revenus fiscalement avantageux provenant de placements dans un compte non enregistré et si vous souhaitez minimiser l’impôt afin de maximiser un don philanthropique. Demandez à votre conseiller de vous expliquer les avantages et les inconvénients de l’intégration des fonds communs de placement de série T à votre plan financier. 


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