Les fonds communs de placement de série T procurent d’importants avantages fiscaux.
De nombreuses personnes cherchent des moyens de générer un revenu fiscalement avantageux à la retraite. Certains veulent aussi créer un legs de bienfaisance en faisant un don substantiel à une cause qui leur tient à cœur. Les fonds communs de placement de série T peuvent contribuer à l’atteinte de ces deux objectifs au moyen d’une seule solution de placement.
Ce qui distingue les fonds communs de placement de série T, c’est que les distributions se font principalement sous forme de « remboursement de capital » (RC) aussi longtemps qu’ils le peuvent, tandis que la presque totalité de la croissance des placements demeure dans le fonds. Le RC porte sur le capital initialement investi, ce qui signifie que vous le recevez en franchise d’impôt. De plus, comme le RC n’est pas considéré comme un revenu imposable, il n’a aucune incidence sur les prestations fondées sur le revenu, comme la Sécurité de la vieillesse (SV) et le crédit en raison de l’âge.
Une fois que le placement initial a été intégralement distribué, toutes les autres distributions de RC d’un fonds commun de placement de série T sont imposées à titre de gains en capital. Cela reste intéressant sur le plan fiscal, car seulement 50 % des gains en capital que vous réalisez sont imposables à votre taux marginal d’imposition. Cependant, quand vous commencez à le recevoir, ce revenu pourrait commencer à avoir une incidence sur la prestation de la SV.
Une option pour éviter l’impôt sur les sommes qui restent dans le fonds commun de placement de série T consiste à en donner une partie à un organisme de bienfaisance. Aucun impôt sur les gains en capital n’est exigible lorsque des titres sont donnés directement à un organisme de bienfaisance enregistré du vivant du donateur, et le reçu officiel de don qui en résulte peut compenser l’impôt sur les gains en capital découlant de l’encaissement du reste du placement.
Cette stratégie procure à la fois une période de revenu fiscalement avantageux et la possibilité de faire un don important à un organisme de bienfaisance, ce qui réduit ou élimine l’impôt qui devrait autrement être payé.
Parlez-en avec votre conseiller
Votre conseiller peut vous aider à déterminer si cette stratégie vous convient. En général, il vaut la peine de se demander si vous avez besoin d’une source de revenus fiscalement avantageux provenant de placements dans un compte non enregistré et si vous souhaitez minimiser l’impôt afin de maximiser un don philanthropique. Demandez à votre conseiller de vous expliquer les avantages et les inconvénients de l’intégration des fonds communs de placement de série T à votre plan financier.